Chers FAC Lover'S

Pour cette rentrée qui pose certaines inquiétudes et interrogations sur la pratique des activités en groupe, des conditions d'accueil particulières sont mises en place au sein de la FAC en réponse au contexte sanitaire.
Vous êtes élèves ou parents d'élèves inscrits à la Fabrique d'Art et de Culture, merci de prendre le temps de lire ce règlement et d'en faire part aux enfants. 

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ARTICLE 1 : Objet
Le règlement a pour objet d’assurer le bon fonctionnement de l’Ecole et d’harmoniser les relations entre toutes  les personnes prenant part à sa vie : professeurs et praticiens, élèves, parents d’élèves.
Ce règlement s’applique dans l’enceinte de l'établissement FAC, fabrique d'art et de culture.

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ARTICLE 2 : Règles d'hygiène 
Seuls les élèves  peuvent pénétrer dans l'établissement. Merci d'attendre les professeurs devant les portes d'entrées.
2 entrées : 
- entrée 1 : salle  de consultations, salle de piano et machines de Pilates, salle de danse r-d-c.
- entrée 2 : salle de danse 1er étage, salle d'arts plastiques
PAS D'ACCES AUX VESTIAIRES, merci de venir en tenue et de vous munir d'un sac dans lequel mettre vos chaussures. Les élèves des cours nécessitants le port de baskets, devront utiliser des baskets propres qui n'auront pas été portées en extérieur. Les élèves de Modern jazz, Street jazz, Ragga, Barre au sol, Pilates et yoga sont tenus d’apporter leur élastique et si possible leur propre tapis (la  FAC met à disposition des tapis qui devront être désinfectés par l'élève après utilisation). Les élèves des mercredis artistiques doivent venir avec une trousse contenant feutres,  crayons de couleurs, paire de ciseaux à bouts ronds, taille crayon avec réservoir et gomme.
Merci de respecter les gestes barrières et une distance de sécurité d'un mètre.
Les locaux sont aérés entre chaque cours, le matériel désinfecté après chaque utilisation. Les locaux sont désinfectés chaque soir après les cours.

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ARTICLE 3 :Dispositions légales
Conformément au décret n°92-193 du 27 février 1992 d’application de la loi n°89468 du 10 juillet 1989, telle que modifiée, relative à l’enseignement de la danse :
Chaque élève doit impérativement fournir à l’Ecole de Danse, un certificat médical (valable 3 ans), attestant l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline choisie.
L’inscription des enfants ne sera acceptée que s’ils ont 3 ans révolus le jour de l’inscription. Tout problème de santé particulier doit être signalé au professeur.

En application à LOI n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire, chaque élèves de 12 ans et plus devra fournir un pass sanitaire valide avant le début du cours. 

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ARTICLE 4 : Inscriptions et paiements
L’inscription aux cours est annuelle  et engage au paiement intégral de l'adhésion et de la cotisation pour l’année en cours.
Les absences de l’élève ne donneront lieu à aucun remboursement. En accord avec le professeur, l'élève pourra rattraper le ou les cours manqués durant l'année en cours. 
En cas de force majeure imprévisible et insurmontable (ex. confinement covid-19), des solutions  temporaires ou définitives  (remplacement des cours manqués sur une autre période, cours en visio) seront alors proposées. 
En cas d’effectif trop faible un cours peut être supprimé. Un autre cours sera alors proposé.
Dans ce cas seulement, l’inscription d’un élève peut, à sa demande, être annulée si le changement ainsi décidé ne lui permet plus de suivre ses cours du fait de son emploi du temps et fera l’objet d’un remboursement.
Le remplacement d’un professeur et/ou l’absence temporaire d’un professeur ne constitue pas un motif de remboursement.
En cas d'absence de professeur qui ne peut être remplacé, le cours sera rattrapé.
Modalités de paiement :
Par virement, de la totalité de la somme due (adhésions et cours). Par chèque daté du jour de l’inscription: possibilité de payer en 1, 3 ou 10 chèques. L'inscription ne sera validée qu'à réception de la somme annuelle.
Participation financière d’un comité d’entreprise: L’adhérent règle auprès du professeur les sommes dues. Le professeur lui fournit une facture acquittée, après encaissement du 1er chèque, qui permettra une prise en charge par le comité d’entreprise. L’adhérent sera alors remboursé du montant équivalent.

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ARTICLE 5 : Déroulement des cours
Pas d'obéissance passive... A la FAC on aime apprendre les uns des  autres et on prône l'apprentissage individuel  au sein du collectif.  L'échec ne plait à personne ! A la FAC on évolue à son rythme, de façon ludique et positive, et on s'encourage.
Pour ça, merci de respecter les horaires de début et de fin de cours et de garder un comportement correct dans l'établissement.
Seules les personnes inscrites aux cours sont autorisées à pénétrer dans les locaux de la FAC, fabrique d'art et de culture. Les téléphones portables doivent être éteints.
Il est interdit de prendre photos, vidéos ou prises de sons sauf autorisation préalable donnée par la direction et le professeur. 
L’assiduité et la ponctualité sont les conditions essentielles de l' apprentissage. Toute absence doit être signalée avant le cours.
Les élèves sont sous la responsabilité du professeur uniquement pendant les cours et dans l’enceinte de l'établissement et par conséquent, sous l’entière responsabilité des parents avant le début et après la fin du cours.
La FAC, fabrique d'art et de culture décline toute responsabilité vis à vis des élèves en cas d’absence, de retard.
En cas d’absence du professeur, les parents et/ou les élèves majeurs sont prévenus dans les meilleurs délais, par téléphone, SMS, courriel, affichage à l’entrée des  locaux .
Les personnes accompagnant les élèves à l’Ecole doivent s’assurer de la présence du professeur avant de les  y laisser. Il ne sera pas assuré de garde pour les élèves dont les professeurs seraient absents

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Article 6 : Le règlement intérieur
Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur. En cas d’exclusion d’un élève le règlement intérieur restera applicable.
En cas de non-respect des consignes inscrites au règlement intérieur, la FAC,fabrique d'art et de culture ne peut en aucun cas être tenue responsable.
Le règlement intérieur est affiché à L’Ecole.